Delibérations du conseil

 

 

Délibérations du 05 septembre 2019

Délibération 21.2019 Programmation de travaux Eclairage Public de l’année 2019

 

 

 

Délibérations du 17 juin 2019

Délibération 20.2019 Echange de parcelles

 

 

 

Délibérations du 16 mai 2019

Délibération 19.2019 Travaux de voirie demande de subvention

Délibération 18.2019 travaux de voirie demande de subvention

Délibération 17.2019 Modification des statuts du SIVU ESMML

Délibération 16.2019 Validation de l’estimation financiere de la RD 122

Délibération 15.2019 Décision modificative n°1 au budget principal Virement de credit

Délibération 14.2019 Recomposition du conseil communautaire

Délibérations du 04 avril 2019

Délibération 13.2019 Vote du budget primitif 2019

Délibération 12.2019 taux d’imposition 2019 des taxes directes locales

Délibération 11.2019 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018

Délibération 10.2019 Approbation du Compte administratif 2018

Délibération 09.2019 Approbation du compte de gestion 2018

 

Délibérations du 21 mars 2019

Délibération 08.2019 Prorogation du surseoir à statuer d’un an à toute demande de permis de construire ou de déclaration préalable

 

2019

Délibérations du 07 février 2019

 

Délibération 07.2019 Demande de subvention à la direction régionale des affaires culturelles pour des travaux urgent dans l’Eglise Saint Gérard

Délibération 06.2019 Demande de fonds de concours à la communauté du Grand Pic Saint Loup pour l’acquisition d’un lot de tables et de chaises extérieures

Délibération 05.2019 Demande de fonds de concours à la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup pour un projet de sécurisation de l’aire de jeux communale

Délibération 04.2019 Demande de fonds de concours à la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup pour un projet de circulation douce du centre du village

délibération 03.2019 Demande de fonds de concours à la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup pour des travaux urgent dans l’Eglise Saint Gérard

 

Délibération 02-2019 Fonds de concours vidéo projecteur

 

 Délibération 01-2019 Abandon du projet de l’OAP centre village

2018

 

 

Délibérations du 13 décembre 2018

  Modification des statuts du SIVU ESMML 2018.22

  Modification des statuts de la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup   2018.23

   Décision modificative n°1  2018.24

 Clôture du budget assainissement et transfert des excédents à la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup 2018.25

  Demande de subvention DETR 2018.26

 Décision modificative n°2 2018.27


Délibérations du 18 octobre 2018

 Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges 2018.20

  PV de mise à disposition des biens – transfert compétence assainissement 2018.21


Délibérations du 30 août 2018

Modification délibération Rifseep – 2018-18

Création d’emploi 2018-19


  • Délibérations du 14 juin 2018

Adhésion à Hérault ingénierie 2018-15

Désaffection du domaine Public – Fesq 2018-16

Amendes de police 2018-17


  • Délibérations du 05 avril 2018

Approbation compte de gestion 2017 2018.6

Approbation du compte administratif 2017 2018.07

Assainissement- Approbation Compte de Gestion 2017 2018.08

Assainissement Approbation du compte administratif 2017 2018.09

Clôture du budget assainissement-intégration de ce budget dans le budget de la commune et transfert des excédents à la communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup 2018.10

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 2018.11

Taux d’imposition 2018 des taxes directes locales 2018.12

Vote du budget primitif 2018 2018.13

Transfert de la compétence investissement éclairage public à HERAULT ENERGIES 2018.14


  • Délibérations du 22 février 2018

  Création d’emplois 2018.2

  Demande de fonds de concours à la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup pour l’aménagement structurant des berges du ”Valat du Bel” 2018.3

Demande de fonds de concours à la CCGPSL pour la mise en valeur du patrimoine communal – le bâtiment de la mairie 2018.4

Travaux de voirie demande de subvention 2018.5


  • Délibération du 11 janvier 2018

   Contrat fourrière animale 2018.1

 

2015

  • Délibération du 03 septembre 2015

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  • Délibération du 09 novembre 2015

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  • Délibération du 04 décembre 2015

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